Mentions légales

Éditeur du site

Nom

Rudy Vandenbossche

Nom commercial

R.S.C 89

Statut

Entrepreneur individuel

SIRET

83397464500016

Adresse

Fleury-la-Vallée, 89113, Yonne, France

Téléphone

06 28 23 53 36

E-mail

contact@rsc89.fr

Directeur de la publication

Rudy Vandenbossche.

Hébergement

Nom

OVH SAS

Adresse

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Site

OVHcloud / OVH

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo, mise en page, code) est la propriété exclusive de R.S.C 89, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon.

Protection des données personnelles

Ce site ne comporte pas de formulaire de collecte de données ni d'outil de suivi (cookies analytiques, traceurs publicitaires). Les seules données personnelles transmises le sont volontairement par l'utilisateur, par téléphone ou par e-mail, dans le cadre d'une demande de contact.

Ces données sont utilisées uniquement pour répondre à la demande et ne sont ni cédées ni transmises à des tiers. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, que vous pouvez exercer en écrivant à contact@rsc89.fr.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites. R.S.C 89 n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Limitation de responsabilité

R.S.C 89 s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans garantie d'exhaustivité. R.S.C 89 ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.